Conditions de référence · 9 août 2026
Conditions
UNCLMD Preflight fournit une recherche automatisée d’informations, un dépistage préliminaire et une aide à la décision. Le service ne fournit ni conseil juridique, ni représentation, ni garantie de disponibilité ou d’enregistrement d’une marque.
Vos décisions
Vous êtes responsable de vérifier les décisions importantes avec les sources officielles et les professionnels qualifiés.
Utilisation acceptable
N’utilisez pas le service pour abuser des fournisseurs, contourner les limites, explorer des projets privés, enfreindre des droits ou soumettre un contenu illégal ou nuisible.
Disponibilité
Les pannes de fournisseurs et résultats partiels sont possibles. Le produit dégrade explicitement son résultat au lieu d’affirmer silencieusement une validation.
Paiements
Les offres payantes sont régies par le prix et les conditions affichés lors de l’achat. L’accès commence après confirmation du paiement.
Contact
Questions : support@blueprintiosystems.com